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27A Architectes
[Forme juridique — ex. : SARL d'architecture / SAS d'architecture]
Capital social : [montant] €
Siège social : 27 rue de la Saulne, 74230 Thônes, France
SIRET : [n° SIRET] — RCS [ville] [n° RCS]
N° TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX]
Téléphone : 04 50 02 08 08
Email : contact@27a-architectes.com

Inscription à l'Ordre des architectes
[Adrien NOM] et [Marystelle NOM], architectes DPLG/HMONP inscrits au tableau régional de l'Ordre des architectes [Auvergne-Rhône-Alpes], sous les n° [XXX] et [XXX].
Les architectes sont soumis aux règles professionnelles fixées par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et par le Code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

Assurance professionnelle
Responsabilité civile et décennale souscrite auprès de [assureur — souvent la MAF], [adresse de l'assureur].
Couverture géographique : France.

Directeur de la publication
[Nom du directeur de la publication — généralement un des gérants]

Conception et réalisation
Jérôme Dupraz — jeromepieterdupraz.fr

Propriété intellectuelle
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